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02.12.2020 Missions et organisation de la douane , Navigation , SécuritéVendée Globe 2020 : la douane intégrée à la sécurité
La VGC DF 32 « SEUDRE » a contribué à assurer la sécurité du plan d'eau.
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabacs , Transport , TVALes mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations fiscale...
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27.02.2018 NavigationFrancisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche
À compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'acte de...
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15.05.2013 NavigationPrêt, location, convoyage par un professionnel et usage à titre payant de votre navire
Le prêt de votre navire, sa location, son convoyage par un professionnel, son usage à titre payant, sont...
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15.05.2013 NavigationDépart ou retour en France, quelles obligations pour les plaisanciers ?
Vous devez avoir à bord l'acte de francisation du bateau, ainsi que les pièces d'identité des personnes...
