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02.12.2020 Missions et organisation de la douane , Navigation , Sécurité
Vendée Globe 2020 : la douane intégrée à la sécurité
La VGC DF 32 « SEUDRE » a contribué à assurer la sécurité du plan d'eau.
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31.12.2019 Alcools et boissons , Contributions indirectes , Fiscalité , Missions et organisation de la douane , Navigation , Tabacs , Transport , TVA
Les mesures adoptées dans le cadre de la loi de finances pour 2020
La loi du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 contient des mesures modifiant les réglementations fiscale...
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27.02.2018 Navigation
Francisation et immatriculation des navires de commerce et de pêche
À compter du 1er mars 2018, un interlocuteur unique permet d'obtenir un seul document pour l'acte de...
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15.05.2013 Navigation
Prêt, location, convoyage par un professionnel et usage à titre payant de votre navire
Le prêt de votre navire, sa location, son convoyage par un professionnel, son usage à titre payant, sont...
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15.05.2013 Navigation
Départ ou retour en France, quelles obligations pour les plaisanciers ?
Vous devez avoir à bord l'acte de francisation du bateau, ainsi que les pièces d'identité des personnes...