Des nouveaux prix du tabac entreront en vigueur lundi 22 octobre 2018.
Actualités de la douane
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Contributions indirectes
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Le GUN poursuit son développement en intégrant de nouveaux produits à l'export dans la liaison…
Guichet Unique National (GUN) - Évolution de la liaison entre DELTA-G et RCE
GUN -
La douane et le Syndicat Général des Vignerons de la Champagne s’unissent pour garantir l’…
Unis pour garantir l’authenticité du champagne
Alcools et boissons, Missions et organisation de la douane -
Conférence en ligne (webinaire) sur l'accord commercial UE-Canada organisée par Business France…
Gagnez à l'international avec le CETA
Commerce international -
Les pièces ont été remises aux autorités égyptiennes lors d'une cérémonie au Ministère de la…
Restitution de 8 pièces archéologiques saisies par la douane
Biens culturels, International, Lutte contre la fraude, Missions et organisation de la douane -
La France exporte surtout des produits agroalimentaires et des biens d’équipement vers le Canada…
Le commerce bilatéral France-Canada, à l’aune de l’application du CETA
Commerce international -
Ce centre est en charge du suivi des opérations de dédouanement des grandes entreprises des…
Inauguration du centre d’expertise douanier de L’Isle d’Abeau
Missions et organisation de la douane -
Les marchandises non Union peuvent séjourner dans un lieu agréé par la douane en suspension de…
Le dépôt temporaire des marchandises
Commerce international -
Ces tortues sont des espèces protégées par la réglementation internationale. Leur commerce est…
Saisie record d’une demi-tonne d’écailles de carapaces de tortues protégées à Roissy
Lutte contre la fraude, Missions et organisation de la douane, Protection de l'environnement -
Les douaniers du Havre ont intercepté ces lunettes destinées au marché français et qui ne…
Saisie de 12 000 paires de lunettes de soleil dangereuses au Havre
Lutte contre la fraude, Missions et organisation de la douane -
Ces nouvelles mesures de sécurité s'appliquent à partir du 7 avril 2017.
Sécurité de l'espace Schengen - Renforcement des contrôles aux frontières extérieures
Voyage -
Cette remise fait suite à une saisie de 104 kg d’herbe de cannabis dissimulés derrière des…
La douane de Lyon remet 15 tonnes de légumes frais à la Banque alimentaire
Missions et organisation de la douane -
Elle demeure à 3 ans pour les contraventions douanières.
La prescription en matière de délits douaniers passe à 6 ans
Lutte contre la fraude -
Rodolphe Gintz est nommé directeur général des douanes et droits indirects à compter du 6…
Nomination du nouveau directeur général de la douane française
Missions et organisation de la douane -
Promotion spéciale de la Légion d’honneur et de l’Ordre national du Mérite pour les médaillés…
Yannick Borel Chevalier de la Légion d'honneur
Équipe de France Douane, Escrime