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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui précise un point de réglementation.

BOD 6590 (26/01/2004) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 03-080
Intitulé : Organisation commune du marché vitivinicole - Aide à l'élaboration de jus de raisins - Modificatif n° 1
Décision administrative : 03-077
Intitulé : Marchandises stratégiques. Réglementation relative aux biens et technologies à double usage
Décision administrative : 03-073
Intitulé : Dérogations aux règles d'origine dans le cadre des échanges préférentiels de la Communauté.