OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
2014/20 du 04/06/2014 - Avis aux importateurs d’acide trichloro-isocyanurique et les préparations à base de cette substance originaires de Chine
Avis aux importateurs : réglementation antidumping.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- acide trichloro-isocyanurique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 04 juin 2014
- Mots clés :
-
2014/19 du 21/05/2014 - Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de la République populaire de Chine
Avis aux importateurs : réglementations antidumping et antisubvention
- Pays :
- Chine
- Produit :
- vitrage solaire
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 21 mai 2014
- Mots clés :
-
2014/18 du 19/05/2014 - Avis aux importateurs de certains câbles en acier originaires de Chine, expédiés de Corée du Sud (Réglementation antidumping)
Avis aux importateurs.
- Pays :
- Chine, Corée du Sud
- Produit :
- câbles en acier
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 19 mai 2014
- Mots clés :
-
2014/16 du 12/05/2014 - Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes originaires de Chine
Avis aux importateurs.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Bicyclettes (parties)
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 19 mai 2014
- Mots clés :
-
2014/17 du 13/05/2014 - Avis aux importateurs de thon en provenance de Colombie et d'El Salvador
Cet avis retire l'avis aux importateurs publié au JOUE C 132 du 21/05/2010.
- Pays :
- Colombie, El Salvador
- Produit :
- thon
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 16 mai 2014
- Mots clés :
-
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