OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Octobre 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 11 janvier 2016
- Mots clés :
Octobre 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 11 janvier 2016
- Mots clés :
2016/1-Avis aux importateurs de certains produits originaires des Balkans occidentaux et notamment de Bosnie-Herzégovine
Modification des dispositions du règlement (CE) n° 1215/09
- Pays :
- Balkans occidentaux
- Produit :
- Certains produits agricoles
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 04 janvier 2016
- Mots clés :
2015/67-Avis aux importateurs de certains produits de la pêche
Ouverture des contingents "pêche" autonomes pour la période 2016-2017 et 2018
- Produit :
- Certains produits de la pêche
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 31 décembre 2015
- Mots clés :
-
2015/66 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires géré selon la méthode du « fur et à mesure »
Prise en compte et gestion des demandes d'imputation établies au titre des déclarations en douane validées les trois premiers jours de l'année
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 29 décembre 2015
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