OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Septembre 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 04 décembre 2015
- Mots clés :
Septembre 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 04 décembre 2015
- Mots clés :
2015/52-Avis aux importateurs de certains produits plats en aciers au silicium originaires de Chine, Corée du Sud, États-Unis d'Amérique, Japon et Russie
Consolidation des droits provisoires et institution de droits définitifs
- Pays :
- Chine, Core du Sud, Etats Unis, Japon, Russie
- Produit :
- certains produits laminés plats
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 02 décembre 2015
- Mots clés :
-
2015/55-Avis aux importateurs de câbles en acier originaires, entre autres, de Chine, et expédiés, entre autres, de Corée du Sud
Suspension des droits antidumping en vigueur pour la société coréenne Daechang Steel Co Ltd. et enregistrement des importations de ses produits pendant la durée de l'enquête
- Pays :
- Corée du Sud
- Produit :
- Câbles en acier
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 02 décembre 2015
- Mots clés :
-
2015/54-Avis aux importateurs de produits à base de thon en provenance de Thaïlande
Avis aux importateurs de produits à base de thon en provenance de Thaïlande
- Pays :
- Thaïlande
- Produit :
- 1604 14
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 02 décembre 2015
- Mots clés :
-
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