OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
2014/33 - Avis aux importateurs de transpalettes à main et leurs parties essentielles, originaires de Chine.
Acceptation du statut de nouvel importateur pour la société Ningbo Logitrans Handling Equipment Co, Ltd.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Transpalettes à main
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 17 septembre 2014
- Mots clés :
-
2014/32 - Avis aux importateurs de bicyclettes expédiées du Cambodge, du Pakistan et des Philippines
Ouverture d'une enquête anti contournement et enregistrement des importations
- Pays :
- Cambodge Pakistan Philippines
- Produit :
- Bicyclettes
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 17 septembre 2014
- Mots clés :
-
2014/31 - Avis aux importateurs de charbons activés en poudre originaires de Chine
Abrogation du droit antidumping définitif après réexamen de la mesure expirée.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Charbons activés en poudre
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 17 septembre 2014
- Mots clés :
-
2014/30 - Avis aux importateurs de glutamate de sodium originaire d'Indonésie
Institution d'un droit antidumping provisoire à l'importation de glutamate monosodique originaire d'Indonésie
- Pays :
- Indonésie
- Produit :
- Glutamate de sodium
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 15 septembre 2014
Juin 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 08 septembre 2014
- Mots clés :
Infos Douane Service
Par téléphone : 0 800 94 40 40
0 800 94 40 40
Service & appel gratuits
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50