OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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2017/26-Avis aux importateurs de préparations et de conserves de thon blanc, originaires de Namibie
Ouverture d'un contingent en dérogation aux règles de l'origine pour les préparations et les conserves de thon blanc, originaires de Namibie
- Pays :
- Namibie
- Produit :
- préparations et de conserves de thon blanc
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 09 juin 2017
- Mots clés :
2017/25-Avis aux importateurs de vins originaires de Bosnie-Herzégovine
Augmentation des volumes contingentaires pour les contingents N° 09.1528 et 09.1529 de vins originaires de Bosnie-Herzégovine
- Pays :
- Bosnie-Herzégovine
- Produit :
- vins
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 07 juin 2017
- Mots clés :
2017/24-Avis aux importateurs de marchandises originaires du Sri Lanka
Admission du Sri Lanka au sein du régime spécial d'encouragement du SPG
- Pays :
- Sri Lanka
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 07 juin 2017
- Mots clés :
Mars 2017 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 06 juin 2017
- Mots clés :
Mars 2017- Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 06 juin 2017
- Mots clés :
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