OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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Juillet 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Jeudi 08 octobre 2015
- Mots clés :
2015/45-Avis aux importateurs d'acide oxalique originaire de Chine
Exonération du droit antidumping définitif pour le producteur chinois Yuanping Changyuan Chemicals Ltd. CAO B232
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acide oxalique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 08 octobre 2015
- Mots clés :
-
2015/44-Avis aux importateurs de biodiesel originaire des États-Unis ou expédié du Canada
Maintien des droits antidumping et compensateurs en vigueur.
- Pays :
- Etats-Unis Canada
- Produit :
- Biodiesel
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 25 septembre 2015
- Mots clés :
-
2015/43-Avis aux importateurs aux importateurs de tubes et tuyaux en fonte ductile originaires d'Inde
Institution de droits antidumping provisoires sur les importations de tubes et tuyaux en fonte ductile (ou fonte à graphite sphéroïdal)
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Tubes et tuyaux en fonte ductile
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 25 septembre 2015
- Mots clés :
-
2015/42-Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte expédiés d'Inde
Exemption des droits antidumping définitifs étendus pour le producteur indien Pyrotek India Pvt.Ltd (CACO C051)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m2 à l'exclusion des disques en fibre de verre r
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 14 septembre 2015
- Mots clés :
-
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