OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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2014 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Publié le :
- Vendredi 14 février 2014
- Mots clés :
2013 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Publié le :
- Vendredi 14 février 2014
- Mots clés :
2012 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Publié le :
- Vendredi 14 février 2014
- Mots clés :
2014/03 du 20/01/2014. Avis aux importateurs de certains produits originaires de Moldavie
Avis aux importateurs
- Pays :
- Moldavie
- Produit :
- divers
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
- Mots clés :
-
2014/02 du 06/01/2014. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)
Avis aux importateurs
- Pays :
- pays en développement
- Produit :
- divers
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 11 février 2014
- Mots clés :
-
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