OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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Septembre 2017 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 12 décembre 2017
- Mots clés :
Septembre 2017- Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 12 décembre 2017
- Mots clés :
2017/73-Avis aux importateurs d'acide trichloro-isocyanurique originaire de République populaire de Chine
Reconduction des droits antidumping pour les importations d'acide trichloro - isocyanurique originaire de République populaire de Chine
- Pays :
- chine
- Produit :
- acide trichloro-isocyanurique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 05 décembre 2017
- Mots clés :
2017/72-Avis aux importateurs de certaines feuilles en aluminium légèrement modifiées, originaires de République populaire de Chine
Suppression de la présentation obligatoire d'une déclaration sur facture pour le bénéfice de l'exonération des DAD à l'importation de certaines feuille d'aluminium fabriquées par 4 sociétés chinoises.
- Pays :
- chine
- Produit :
- feuilles d'aluminium
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 05 décembre 2017
- Mots clés :
2017/71 Avis aux importateurs de transpalettes à main originaires de la République populaire de Chine
application d'un droit antidumping définitif, à compter du 01/12/17, sur les importations de transpalettes à main et leurs parties essentielles originaires de la République populaire de Chine.
- Pays :
- République populaire de Chine
- Produit :
- transpalettes à main
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 30 novembre 2017
- Mots clés :
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