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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

BOD 6259 (14/05/1998) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 98-085
Intitulé : Détermination de la valeur en douane. taux de change du mois de mars 1998
Décision administrative : 98-086
Intitulé : Procédure de dédouanement des envois express
Décision administrative : 98-088
Intitulé : Avis de vente en douane du 25 mai 1998
Décision administrative : 98-087
Intitulé : Avis de vente en douane du 25 mai 1998