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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui précise un point de réglementation.

BOD 6501 (06/04/2001) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 01-059
Intitulé : DNGSI Intégration des missions de la DNGSI dans les structures douanières. Modificatif
Décision administrative : 01-061
Intitulé : Produits pétroliers. Biocarburants.
Décision administrative : 01-060
Intitulé : Détermination de la valeur en douane de mars 2001. Modificatif