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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui précise un point de réglementation.

BOD 6591 (30/01/2004) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 03-079
Intitulé : LISTE DES INSTALLATIONS PLACEES SOUS LE REGIME DE L'USINE EXERCEE DE VALORISATION DE DECHETS ET RESIDUS D'HYDROCARBURES.
Décision administrative : 03-082
Intitulé : Produits Pétroliers. Droits et taxes applicables aux produits pétroliers à compter du 1er décembre 2003.
Décision administrative : 03-083
Intitulé : Organisation commune du marché vitivinicole - Aide à l'élaboration de jus de raisins
Décision administrative : 03-084
Intitulé : Les stocks stratégiques de produits pétroliers en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer.
Décision administrative : 03-078
Intitulé : Le contingent d'achat en franchise de TVA et le régime des AI2 à l'importation.