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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui précise un point de réglementation.

DA 01-151 - La détaxe des carburants utilisés par les chauffeurs de taxi

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Bulletin officiel des douanes n° 6539 du 31/12/2001

Date d'entrée en vigueur :: 21/12/2001
Date de caducité :: 18/12/2008
Texte n° :: 01-151
Du :: 21/12/2001
Classement :: J.4.7.1 - La detaxe des chauffeurs de taxis.
Bureau :: F2;

Abrogée par la DA n° :: 08-060

Visualiser le contenu de la DA - DOC 81 Ko

Annexes :

Annexe 1 : Article 265 sexies du code des douanes - DOC 20 Ko
Annexe 2 : déclaration prévisionnelle - DOC 101 Ko
Annexe III : déclaration de régularisation - DOC 101 Ko
Annexe 4 : mandat - DOC 21 Ko