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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

DA 98-179 - L'introduction de l'euro au 1er janvier 1999. conséquences sur les formalités douanières

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Bulletin officiel des douanes n° 6292 du 26/09/1998

Date d'entrée en vigueur :: 26/09/1998
Date de caducité :: 30/10/2001
Texte n° :: 98-179
Du :: 26/09/1998
Bureau :: E3;

Abrogée par la DA n° :: 01-137