OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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2016/25-Avis aux importateurs de produits sidérurgiques originaires de certains pays tiers
Mise en place d'une surveillance préalable pour les produits sidérurgiques
- Produit :
- produits sidérurgiques
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 13 mai 2016
- Mots clés :
2015 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits /
Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Jeudi 12 mai 2016
- Mots clés :
Février 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 09 mai 2016
- Mots clés :
Février 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 09 mai 2016
- Mots clés :
2016/24-Avis aux importateurs de biodiesel originaire des États-Unis ou expédié du Canada
Mise en place d'une exonération de droits antidumping et compensateurs pour le biodiesel expédié par la société DSM Nutritional Products Canada Inc.
- Pays :
- Canada
- Produit :
- biodiesel
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 03 mai 2016
- Mots clés :
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