OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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2015/02-Avis aux importateurs de produits originaires du Kenya
Avis aux importateurs
- Pays :
- Kenya
- Produit :
- Divers
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 09 janvier 2015
- Mots clés :
-
Octobre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 07 janvier 2015
- Mots clés :
Octobre 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 07 janvier 2015
- Mots clés :
2015/01-Avis aux importateurs de produits originaires de Moldavie
Ouverture de trois nouveaux contingents tarifaires de produits agricoles originaires de MD
- Pays :
- Moldavie
- Produit :
- Raisins de table, pommes et prunes fraîches
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 06 janvier 2015
- Mots clés :
-
2014/50-Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées
Prorogation du bénéfice du SPG pour l'Equateur
- Pays :
- Equateur
- Produit :
- Tous produits couverts par le SPG spécial en faveur au développement durable et à la bonne gouvernance
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 31 décembre 2014
- Mots clés :
-
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