OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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Marchés publics de l'EPA « Masse des douanes » notifiés en 2014
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
- Publié le :
- Mercredi 18 février 2015
Novembre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 18 février 2015
- Mots clés :
Novembre 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.<br />
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 06 février 2015
- Mots clés :
2015/09-Avis aux importateurs de sucre de canne brut de Curaçao
Avis aux importateurs
- Pays :
- Curaçao
- Produit :
- 1701 13
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 06 février 2015
- Mots clés :
-
2015/08-Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux soudés originaires de Biélorussie, Chine, Russie et Ukraine
Suite enquête ouverte au titre de l'expiration des mesures en cours, suppression du droit antidumping pour les produits visés originaires d'Ukraine, maintien pour ceux originaires de Biélorussie, Chine et Russie
- Pays :
- Biélorussie, Chine, Russie
- Produit :
- Certains tubes et tuyaux en fer ou en acier non allié
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 28 janvier 2015
- Mots clés :
-
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