OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Affiner les résultats
2013 - Statistiques des résultats aux concours (interne/externe)
Pour tous les concours organisés par la direction générale des douanes et droits indirects, nombre d'inscrits, d'admissibles et d'admis, ainsi que la répartition femme/homme.
- Publié le :
- Lundi 13 octobre 2014
- Mots clés :
Campagne viti-vinicole 2013-2014
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
Juillet 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
- Mots clés :
Juillet 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
- Mots clés :
2014/38 - Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice des préférences du RAM
Avis aux importateurs
- Pays :
- Pays bénéficiaires du RAM
- Produit :
- Divers
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 09 octobre 2014
- Mots clés :
-
Infos Douane Service
Par téléphone : 0 800 94 40 40
0 800 94 40 40
Service & appel gratuits
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50