Contrefaçon
Liste d'actualités par thématique
08/12/2020
Vos achats en ligne : la douane veille et vous conseille
Les fêtes de fin d’année approchent et nombreux sont ceux qui vont effectuer leurs achats sur des si...
07/12/2020
Saisie de 293 kilogrammes de tabac par les brigades d'Amien...
En moins d'une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se sont encore illus...
16/11/2020
Les douanes de Saint-Étienne détruisent plus de 37 000 contr...
Mardi 10 novembre 2020, les agents des douanes de la brigade de surveillance de Saint-Étienne o...
24/09/2020
Les douaniers du Havre détruisent 40 000 peluches dangereuse...
Les douaniers du Havre ont procédé le 23 septembre 2020, à la destruction de 40 000 p...
04/09/2020
Lutte contre les contrefaçons : le numéro EORI devient oblig...
Le numéro EORI est obligatoire à compter du 15 septembre 2020 pour déposer, modifier et renouve...
25/08/2020
Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets ...
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont retiré du marché ...
11/01/2020
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27/11/2019
Black Friday, achats en ligne - la douane vous conseille
A l'occasion des promotions commerciales du « Black Friday », vous effectuerez peut-être d...
20/11/2019
Saisie de 324 000 timbres français et anglais de contrefaçon
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui ont saisi 324 000 timbres français et anglais d...
15/01/2019
Frais de stockage et de destruction de marchandises soupçonn...
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage, manutention, transport et ...
20/12/2018
La DGCCRF et la Douane se mobilisent pour la sécurité et la ...
À l’approche des fêtes de fin d’année, les deux directions générales sont fortement mobilisées pour ...
15/11/2018
Les services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres c...
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à plus de 20 ...
23/10/2018
OPÉRATION PANGEA XI contre les trafics de médicaments
Une problématique mondiale qui n’épargne pas la France.
16/10/2018
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
16/08/2018
Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 c...
Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les aspects de l’économie ...
20/06/2018
Saisie de 30 espèces protégées au cours de l’opération « Th...
Pythons, boa, crânes de babouins, ivoire, végétaux, coraux, etc.
07/06/2018
Journée Mondiale Anti-Contrefaçon
À l'honneur de cette édition 2018, le consommateur, dont la protection fait partie des principales m...
18/05/2018
Contrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Eu...
Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes, d’écharpes ou de...
19/10/2016
122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par l...
Testées en laboratoire, ces copies, commandées sur Internet par des particuliers, présentent des ris...
22/12/2015
Première saisie de timbres postaux de contrefaçon en France
Les services douaniers de l’aéroport de Lyon-Saint Exupéry viennent de saisir 81 600 timbres po...
