Contrefaçon
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11.01.2022 Achats en ligne , Commerce international , Contrefaçon
Page test Amélie (H1)
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08.12.2020 Achats en ligne , Contrefaçon
Vos achats en ligne : la douane veille et vous conseille
Les fêtes de fin d’année approchent et nombreux sont ceux qui vont effectuer leurs…
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07.12.2020 Contrefaçon , Lutte contre la fraude
Saisie de 293 kilogrammes de tabac par les brigades d'Amiens et de Nogent-sur-Oise
En moins d'une semaine, les brigades des douanes d'Amiens et de Nogent-sur-Oise se…
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16.11.2020 Contrefaçon , Lutte contre la fraude , Missions et organisation de la douane
Les douanes de Saint-Étienne détruisent plus de 37 000 contrefaçons de textile et de maroquinerie
Mardi 10 novembre 2020, les agents des douanes de la brigade de surveillance de…
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24.09.2020 Contrefaçon , Lutte contre la fraude
Les douaniers du Havre détruisent 40 000 peluches dangereuses
Les douaniers du Havre ont procédé le 23 septembre 2020, à la destruction de 40…
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04.09.2020 Contrefaçon
Lutte contre les contrefaçons : le numéro EORI devient obligatoire
Le numéro EORI est obligatoire à compter du 15 septembre 2020 pour déposer,…
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25.08.2020 Contrefaçon , Lutte contre la fraude
Les douaniers ont intercepté 250 000 contrefaçons de jouets et articles scolaires cet été
À l’occasion de deux constatations intervenues cet été, les douaniers français ont…
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27.11.2019 Achats en ligne , Contrefaçon
Black Friday, achats en ligne - la douane vous conseille
A l'occasion des promotions commerciales du « Black Friday », vous…
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20.11.2019 Contrefaçon , Lutte contre la fraude
Saisie de 324 000 timbres français et anglais de contrefaçon
Gérald DARMANIN félicite les douaniers de Roissy qui ont saisi 324 000 timbres…
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15.01.2019 Contrefaçon , Missions et organisation de la douane
Frais de stockage et de destruction de marchandises soupçonnées d'être contrefaisantes
À compter du 1er janvier 2019, les frais engagés par la douane (stockage,…
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20.12.2018 Achats en ligne , Contrefaçon
La DGCCRF et la Douane se mobilisent pour la sécurité et la loyauté des produits vendus sur les plateformes numériques
À l’approche des fêtes de fin d’année, les deux directions générales sont fortement…
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15.11.2018 Contrefaçon , Lutte contre la fraude , Missions et organisation de la douane
Les services douaniers de Roissy saisissent 21 600 timbres contrefaisants
La marchandise était en provenance de Hong-Kong. La valeur de cette saisie s’élève à…
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23.10.2018 Contrefaçon , Missions et organisation de la douane
OPÉRATION PANGEA XI contre les trafics de médicaments
Une problématique mondiale qui n’épargne pas la France.
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16.10.2018 Contrefaçon , Lutte contre la fraude , Missions et organisation de la douane
Saisie de plus de 8 000 pièces automobiles contrefaisantes
Une belle saisie par les douaniers de Valence et de Châteauroux.
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16.08.2018 Contrefaçon , Lutte contre la fraude , Missions et organisation de la douane
Les douaniers de Calais Littoral saisissent plus de 12 000 contrefaçons de luxe, sport et comics
Ces exemples illustrent le rapide parasitisme des contrefacteurs sur tous les…
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20.06.2018 Contrefaçon , Missions et organisation de la douane , Protection de l'environnement
Saisie de 30 espèces protégées au cours de l’opération « Thunderstorm »
Pythons, boa, crânes de babouins, ivoire, végétaux, coraux, etc.
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07.06.2018 Contrefaçon , Lutte contre la fraude , Missions et organisation de la douane
Journée Mondiale Anti-Contrefaçon
À l'honneur de cette édition 2018, le consommateur, dont la protection fait partie…
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18.05.2018 Contrefaçon , Lutte contre la fraude , Missions et organisation de la douane
Contrefaçons d’articles de sport de la finale de la Ligue Europa
Plus de deux mille articles de contrefaçons au total, qu’il s’agisse de casquettes,…
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19.10.2016 Contrefaçon , Lutte contre la fraude , Missions et organisation de la douane
122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par la douane
Testées en laboratoire, ces copies, commandées sur Internet par des particuliers,…
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22.12.2015 Contrefaçon , Lutte contre la fraude , Missions et organisation de la douane
Première saisie de timbres postaux de contrefaçon en France
Les services douaniers de l’aéroport de Lyon-Saint Exupéry viennent de saisir 81…