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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

BOD 6305 (25/11/1998) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 98-209
Intitulé : Transit communautaire simplifie domicilie
Décision administrative : 98-210
Intitulé : Procedure de dedouanement des envois express : agréments
Décision administrative : 98-211
Intitulé : Procedure de dedouanement des envois express : liste des agréments
Décision administrative : 98-212
Intitulé : Avis de vente en douane du 12 décembre 1998 (un voilier)