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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

BOD 6582 (18/08/2003) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 03-057
Intitulé : Liste des assesseurs appelés à siéger à la commission de conciliation et d'expertise douanière
Décision administrative : 03-052
Intitulé : Avis de recrutement sans concours de deux agents des services techniques de 2ème classe au titre de l'année 2003 - spécialité maintenance automobile
Décision administrative : 03-054
Intitulé : Production ultérieure des documents devant être obligatoirement joints à la déclaration : souscription d'une soumission sur formulaire D48
Décision administrative : 03-056
Intitulé : TRANSIT INTERNATIONAL ROUTIER