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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui précise un point de réglementation.

BOD 6777 (02/10/2008) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 08-048
Intitulé : Régime fiscal du carburant utilisé pour des essais dans l'industrie automobile et du carburant contenu dans les réservoirs des véhicules neufs
Décision administrative : 08-047
Intitulé : Produits pétroliers - Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2008