OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Auteur : Politique tarifaire et commerciale
2013/15 du 27/03/2013 - Avis aux importateurs de briquets de poche non rechargeables en provenance du Vietnam.
- Pays :
- Vietnam
- Produit :
- briquets de poche non rechargeables
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 27 mars 2013
2013/14 du 26/03/2013 - Avis aux importateurs de certains produits d'acier en revêtement organique en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains produits d'acier en revêtement organique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 26 mars 2013
2013/12 du 19/03/2013 - Avis aux importateurs de certains éléments de fixation en acier inoxydable et leurs parties en provenance de Chine, Philippines, Malaisie, Thaïlande.
- Pays :
- Chine , Philippines , Malaisie , Thaïlande
- Produit :
- certains éléments de fixation en acier inoxydable
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 19 mars 2013
2013/12 du 19/03/2013 - Avis aux importateurs de certains éléments de fixation en acier inoxydable et leurs parties en provenance de Chine, Philippines, Malaisie,Thaïlande.
- Pays :
- Chine , Philippines , Malaisie,Thaïlande
- Produit :
- certains éléments de fixation en acier inoxydable et leurs parties
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 19 mars 2013
2013/13 du 19/03/2013 - Avis aux importateurs de certaines feuilles d’aluminium en rouleaux en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certaines feuilles d’aluminium en rouleaux
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 19 mars 2013
2013/11 du 15/03/2013 - Avis aux importateurs de certains agrumes préparés ou conservés en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains agrumes préparés ou conservés
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 15 mars 2013
2013/10 du 11/03/2013 - Avis aux importateurs de bioéthanol en provenance des Etats-Unis d'Amérique.
- Pays :
- Etats-Unis d'Amérique
- Produit :
- bioéthanol
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 11 mars 2013
2013/09 du 11/03/2013 - Avis aux importateurs de certains modules photovoltaïques en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains modules photovoltaïques
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 11 mars 2013
2013/09 du 11/03/2013 - Avis aux importateurs de certains modules photovoltaïques en provenance de Chine.
Réglementation antidumping.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains modules photovoltaïques
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 08 mars 2013
2013/08 du 06/03/2013 - Avis aux importateurs de marchandises diverses en provenance d'Israël.
- Pays :
- Israël
- Produit :
- marchandises diverses
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 06 mars 2013
2013/06 du 12/02/2013 - Avis aux importateurs de articles en céramique pour la table et la cuisine en céramique en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- articles en céramique pour la table et la cuisine en céramique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 12 février 2013
2013/07 du 12/02/2013 - Avis aux importateurs de certains produits de la pêche en provenance des Iles Malouines.
- Pays :
- Iles Malouines
- Produit :
- certains produits de la pêche
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 12 février 2013
2013/05 du 01/02/2013 - Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte en provenance de Taiwan, Thaïlande.
- Pays :
- Taiwan , Thaïlande
- Produit :
- certains tissus de fibre de verre à maille ouverte
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 01 février 2013
2013/04 du 01/02/2013 - Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie en fer ou en acier en provenance de Russie, Turquie.
- Pays :
- Russie , Turquie ,
- Produit :
- certains accessoires de tuyauterie en fer ou en acier
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 01 février 2013
2013/03 du 01/02/2013 - Avis aux importateurs de biodiesel en provenance d'Argentine, Indonésie.
- Pays :
- Argentine , Indonésie ,
- Produit :
- biodiesel
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 01 février 2013
2013/02 du 22/01/2013 - Avis aux importateurs de produits tiers admis aux suspensions ou contingents tarifaires autonomes en provenance du Monde.
- Pays :
- Monde
- Produit :
- produits tiers admis aux suspensions ou contingents tarifaires autonomes
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 22 janvier 2013
2013/01 du 09/01/2013 - Avis aux importateurs de certains alcools gras et leurs coupes en provenance d'Indonésie.
- Pays :
- Indonésie
- Produit :
- certains alcools gras et leurs coupes
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 09 janvier 2013
2012/74 du 29/12/2012 - Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier originaires en provenance de Russie, Monde.
- Pays :
- Russie , Monde ,
- Produit :
- certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier originaires
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Samedi 29 décembre 2012
2012/69 du 27/12/2012 - Avis aux importateurs de certains produits de la pêche en provenance du Monde.
- Pays :
- Monde
- Produit :
- certains produits de la pêche
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 27 décembre 2012
- Mots clés :
2012/73 du 27/12/2012. Avis aux importateurs de certains produits de la pêche admissibles au bénéfice de contingents tarifaires communautaires autonomes à droits réduits ou nuls
- Pays :
- Monde
- Produit :
- certains produits de la pêche
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 27 décembre 2012
2012/70 du 26/12/2012 - Avis aux importateurs de certains fils en molybdène en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains fils en molybdène
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 26 décembre 2012
- Mots clés :
-
2012/72 du 26/12/2012. Avis aux importateurs de certains fils en molybdène originaire de Chine (réglementation antidumping)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- certains fils en molybdène
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 26 décembre 2012
2012/71 du 17/12/2012 - Avis aux importateurs de briquets de poche rechargeables ou non en provenance de Chine, Taiwan, Vietnam.
- Pays :
- Chine , Taiwan , Vietnam ,
- Produit :
- briquets de poche rechargeables ou non
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 17 décembre 2012
2012/65 du 10/12/2012 - Avis aux importateurs de longes de thon en provenance de Salvador.
- Pays :
- Salvador
- Produit :
- longes de thon
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 10 décembre 2012
2012/66 du 10/12/2012 - Avis aux importateurs de longes de thon en provenance de Guatemala.
- Pays :
- Guatemala
- Produit :
- longes de thon
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 10 décembre 2012
2012/68 du 26/11/2012 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance de Norvège.
- Pays :
- Norvège
- Produit :
- produits divers
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 26 novembre 2012
2012/67 du 19/11/2012 - Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauteries filetés, moulés, en fonte malléable en provenance de Chine, Thaïlande.
- Pays :
- Chine , Thaïlande ,
- Produit :
- certains accessoires de tuyauteries filetés, moulés, en fonte malléable
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 19 novembre 2012
2012/66 du 19/11/2012 - Avis aux importateurs de articles en céramique pour la table et la cuisine en céramique en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- articles en céramique pour la table et la cuisine en céramique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 19 novembre 2012
2012/65 du 16/11/2012 - Avis aux importateurs de produits divers en provenance du Pakistan.
- Pays :
- Pakistan
- Produit :
- produits divers
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 16 novembre 2012
- Mots clés :
-
2012/48 du 10/11/2012 - Avis aux importateurs de radiateurs en aluminium en provenance de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- radiateurs en aluminium
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Samedi 10 novembre 2012
- Mots clés :
-
Infos Douane Service
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