Auteur : Politique tarifaire et commerciale

2014/15 du 02/05/2014 - Avis aux importateurs de produits à teneur en sucre élevée

Cet avis retire l'avis aux importateurs publié au JOUE C 265 du 7/11/2007.
Pays :
Monde
Produit :
Produit à teneur en sucre élevée
Auteur :
Publié le :
Vendredi 02 mai 2014

2014/14 du 24/04/2014 - Avis aux importateurs de sucre et produits sucrés originaires de Colombie, du Panama et du Pérou

Avis aux importateurs
Pays :
Colombie, Panama et Pérou
Produit :
Sucre, produits sucrés
Auteur :
Publié le :
Jeudi 24 avril 2014
Mots clés :

2014/13 du 22/04/2014 - Mesures tarifaires autonomes accordées à l'Ukraine

Avis aux importateurs
Pays :
Ukraine
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 22 avril 2014
Mots clés :

2014/12 du 11/04/2014 - Avis aux importateurs de ferrosilicium originaire de la République populaire de Chine et de Russie (Réglementation antidumping)

Avis aux importateurs
Pays :
Russie, République populaire de Chine
Produit :
Ferrosilicium
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 avril 2014
Mots clés :

2014/11 du 02/04/2014 - Avis aux importateurs de certaines préparations ou conserves de maïs originaires de Thaïlande

Avis aux importateurs
Pays :
Thaïlande
Produit :
Maïs
Auteur :
Publié le :
Mercredi 02 avril 2014
Mots clés :

2014/10 du 02/04/2014 - Avis aux importateurs de certains produits originaires des États Unis d'Amérique

Avis aux importateurs

Pays :
Etats Unis d'Amérique
Produit :
Divers
Auteur :
Publié le :
Jeudi 27 mars 2014

2014/09 du 11/03/2014. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)

Avis aux importateurs
Pays :
El Salvador, Guatemala, Panama
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014
Mots clés :

2014/08 du 11/03/2014. Rectificatifs. Avis aux importateurs de certains produits soumis à mesures de droit antidumping

Avis aux importateurs
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014
Mots clés :

2014/07 du 11/03/2014. Avis aux importateurs de certains types de polyéthylène téréphtalates (PET)

Réglementation antisubvention
Produit :
polyéthylène téréphtalates
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014
Mots clés :

2014/06 du 11/03/2014. Avis aux importateurs de certains dioxydes de manganèse originaires d’Afrique du Sud

Réglementation antidumping
Pays :
Afrique du Sud
Produit :
dioxydes de manganèse
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014
Mots clés :

2014/05 du 17/02/2014. Avis aux importateurs de dicyandiamide originaire de Chine

Avis aux importateurs
Pays :
Chine
Produit :
dicyandiamide
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014

2014/04 du 17/02/2014. Avis aux importateurs de transpalettes à main et leurs parties essentielles originaires de Chine

Avis aux importateurs
Pays :
Chine
Produit :
Transpalettes à main
Auteur :
Publié le :
Mercredi 26 mars 2014

2014/03 du 20/01/2014. Avis aux importateurs de certains produits originaires de Moldavie

Avis aux importateurs
Pays :
Moldavie
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2014/02 du 06/01/2014. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)

Avis aux importateurs
Pays :
pays en développement
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/68 du 26/12/2013. Suppression des cas de passage hors moteur tarifaire devenu obsolètes.

Le passage hors moteur tarifaire d'une déclaration est encadré par l'obligation pour un opérateur de
déclarer le motif de cette non application des contrôles tarifaires.
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014

2013/67 du 24/12/2013. Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte originaires de Chine, expédiés d’Inde et d’Indonésie

Avis aux importateurs
Pays :
Chine (expédié d’Inde et d’Indonésie)
Produit :
tissus de fibre de verre à maille ouverte
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/66 du 24/12/2013. Avis aux importateurs de marchandises concernées par des règles d'origine dérogatoires dans le cadre de l'Accord d'Association UE-Amérique Centrale

Avis aux importateurs
Pays :
Guatemala
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/65 du 19/12/2013. Avis aux importateurs de certains câbles en fer ou en acier originaires de Russie

Avis aux importateurs
Pays :
Russie
Produit :
câbles en fer ou en acier
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/64 du 18/12/2013. Avis aux importateurs de peroxosulfates (persulfates) originaire de Chine

Avis aux importateurs
Pays :
Chine
Produit :
peroxosulfates (persulfates)
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/63 du 18/12/2013. Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels originaires ou en provenance de Chine

Avis aux importateurs

Pays :
Chine
Produit :
modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/62 du 06/12/2013. Avis aux importateurs de certains vins originaires de la région des Balkans (Contingent tarifaire global à droit nul)

Avis aux importateurs
Pays :
Balkans
Produit :
vin
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/61 du 04/12/2013. Avis aux importateurs de biodiesel originaire d'Argentine et d'Indonésie (Réglementation antisubvention)

Avis aux importateurs
Pays :
Argentine et Indonésie
Produit :
biodiesel
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/59 du 27/11/2013. Avis aux importateurs de biodiesel originaire d'Argentine et d'Indonésie

Avis aux importateurs
Pays :
Argentine et d'Indonésie
Produit :
biodiesel
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/58 du 12/11/2013. Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de Chine

Avis aux importateurs
Pays :
Chine
Produit :
vitrage solaire
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/57 du 12/11/2013. Avis aux importateurs de certains fils en aciers inoxydables originaires d’Inde

Avis aux importateurs
Pays :
Inde
Produit :
fils en aciers inoxydables
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014
Mots clés :

2013/56 du 23/10/2013. Avis aux importateurs de marchandises concernées par les règles d'origine dérogatoires dans le cadre de l'accord d'Association UE/Amérique Centrale

Avis aux importateurs
Pays :
El Salvador et Costa Rica
Produit :
divers
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014

2013/55 du 17/10/2013. Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires

Avis aux importateurs
Produit :
produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014

2013/54 du 11/10/2013. Avis aux importateurs de certains alcools gras et leurs coupes originaires d’Inde

Avis aux importateurs
Pays :
Inde
Produit :
certains alcools gras et leurs coupes
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014

2013/69 du 06/12/2013. Avis aux importateurs de la dérogation aux règles d'origine préférentielle accordée aux longes de thon (1604 14 16) du Kenya

Avis aux importateurs
Pays :
Kenya
Produit :
longes de thon
Auteur :
Publié le :
Mardi 11 février 2014

2013/47 du 16/09/2013. Avis aux importateurs de certaines préparations ou conserves de maïs doux en grains originaires de Thaïlande

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Pays :
Thaïlande
Produit :
maïs doux en grains
Auteur :
Publié le :
Vendredi 04 octobre 2013
Mots clés :
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