OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Mot-clé : cidre
Campagne 2017/2018 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 28 janvier 2019
- Mots clés :
Campagne 2016/2017 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Jeudi 16 novembre 2017
- Mots clés :
Campagne 2015/2016 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Jeudi 15 décembre 2016
- Mots clés :
Campagne 2014/2015 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 18 novembre 2015
- Mots clés :
Campagne 2013/2014 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 19 mai 2015
- Mots clés :
Campagne 2012/2013 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 19 mai 2015
- Mots clés :
Campagne 2011/2012 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 19 mai 2015
- Mots clés :
Infos Douane Service
Par téléphone : 0 800 94 40 40
0 800 94 40 40
Service & appel gratuits
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50