OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Mot-clé : production
2019 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Mardi 10 mars 2020
- Mots clés :
2018 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2018-2019 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Mercredi 20 mars 2019
- Mots clés :
2018 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Fiscalité douanière
- Publié le :
- Vendredi 22 février 2019
- Mots clés :
2018/57-Avis aux opérateurs économiques
L'attention des opérateurs est appelée sur l'ouverture du cycle de négociations des suspensions et contingents tarifaires autonomes pour une application éventuelle au 1er juillet 2019.
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 23 octobre 2018
- Mots clés :
Octroi de mer Guyane - Annexe 1- Exonérations
Délibération AP 2017-90 du 18/12/2017 entrée en vigueur le 01/01/2018.
Activités et biens éligibles à l'exonération d'octroi de mer, secteur PRODUCTION.
- Auteur :
- Direction régionale de Guyane
- Publié le :
- Mardi 28 août 2018
- Mots clés :
Infos Douane Service
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