OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
Janvier 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 08 avril 2016
- Mots clés :
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Janvier 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 08 avril 2016
- Mots clés :
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2016/20-Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium originaires de Russie
Retrait de l'acceptation de l'engagement offert par les 2 producteurs-exportateurs russes JSC Acron, Veliky Novgorod et PJSC Dorogobuzh. Mise en place d'un droit antidumping sur les importations de nitrate d'ammonium pour ces 2 sociétés.
- Pays :
- Russie
- Produit :
- nitrate d'ammonium
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 05 avril 2016
- Mots clés :
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2016/19-Avis aux importateurs de tubes et de tuyaux en fonte ductile originaires d'Inde
Mise en place de droits antidumping et compensateurs définitifs pour les tubes et les tuyaux en fonte ductile originaires d'Inde
- Pays :
- Inde
- Produit :
- tubes et tuyaux en fonte ductile (également dénommée fonte à graphite sphéroïdal)
- Auteur :
- Publié le :
- Mardi 22 mars 2016
- Mots clés :
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2016/18-Avis aux importateurs de certains produits de la pêche pour la période 2016 - 2018
Elargissement des produits bénéficiaires au contingent n° 09.2761 pour la période du 01/01/2016 au 31/12/2018
- Produit :
- certains produits de la pêche (grenadiers bleus)
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 18 mars 2016
- Mots clés :
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