OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
2015/11-Avis aux importateurs d'acide trichloro-isocyanurique et des préparations à base de cette substance, originaires de Chine
Clôture d'un enquête au titre de "nouvel exportateur" et perception du droit antidumping définitif sur les importations, qui pendant cette procédure ont fait l'objet d'un enregistrement, de symclosène fabriqué par la société chinoise Juancheng Kangtai Chemical Co. Ltd.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acide trichloro-isocyanurique (ou symclosène)
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 18 mars 2015
- Mots clés :
-
Décembre 2014 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 09 mars 2015
- Mots clés :
Décembre 2014 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 09 mars 2015
- Mots clés :
2015/10-Avis aux importateurs de certaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie
Consolidation des droits compensateurs provisoires et institution de droits compensateurs définitifs sur les importations de certaaaaaines truites arc-en-ciel originaires de Turquie
- Pays :
- Turquie
- Produit :
- Certaines truites arc-en-ciel
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 04 mars 2015
- Mots clés :
-
Marchés publics de l'EPA « Masse des douanes » notifiés en 2014
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
- Publié le :
- Mercredi 18 février 2015
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