OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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2015/58-Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du schéma de préférences généralisées SPG
Pour mémoire, listes des pays admissibles à compter du 01/01/2016 aux trois régimes du SPG
- Pays :
- Divers pays en développement
- Produit :
- Divers produits couverts par le schéma de préférences généralisées
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 18 décembre 2015
- Mots clés :
-
2015/57-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels, originaires ou en provenance de Chine
Changement de la désignation d'une société productrice chinoise (B818)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Modues photovoltaïques
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 18 décembre 2015
- Mots clés :
-
2015/56-Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de Chine
Maintien du droit antidumping définitif à l'issue d'un réexamen pour expiration prochaine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Tubes et tuyaux sans soudure en fer ou en acier
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 10 décembre 2015
- Mots clés :
-
2014/2015 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Volumes déclarés en stock au commerce par couleur et par catégorie.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 08 décembre 2015
- Mots clés :
Septembre 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 04 décembre 2015
- Mots clés :
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