OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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2015/35-Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de Chine
Abrogation, sans institution de droits compensateurs, de l'enregistrement des importations de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables, originaires de Chine
- Produit :
- Produits plats laminés à froid en aciers inoxydables, originaires de Chine
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 29 juillet 2015
- Mots clés :
-
2015/34 - Avis aux importateurs de la dérogation aux règles d'origine préférentielle accordée aux longes de thon (1604 14 36) du Kenya
Avis aux importateurs de la dérogation aux règles d'origine préférentielle accordée aux longes de thon du Kenya pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2015.
- Pays :
- Kenya
- Produit :
- Longes de thon
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 27 juillet 2015
- Mots clés :
Avril 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 10 juillet 2015
- Mots clés :
Avril 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 10 juillet 2015
- Mots clés :
2015/33-Avis aux importateurs de certaines feuilles d'aluminium originaires de Russie
A l'issue d'une enquête anti-contournement, institution d'un droit antidumping provisoire
- Pays :
- Russie
- Produit :
- Certaines feuilles d'aluminium
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 07 juillet 2015
- Mots clés :
-
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