OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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Mars 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 05 juin 2015
- Mots clés :
2015/28-Avis aux importateurs d'acésulfame potassium originaire de Chine
Institution d'un droit antidumping provisoire sur les importation d'acésulfame potassium (ACE K) originaire de chine, pur ou contenu dans des préparations ou des mélanges, eux-mêmes originaires ou non de Chine
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Acésulfame potassium
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 28 mai 2015
- Mots clés :
-
2015/27-Avis aux importateurs de bicyclettes expédiées du Cambodge, du Pakistan et des Philippines
Extension du droit antidumping applicable aux importations de bicyclettes originaires de Chine aux bicyclettes expédiées du Cambodge, du Pakistan et des Philippines
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs, mais à l’exclusion des monocycles), sans moteur
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 21 mai 2015
- Mots clés :
-
2015/26-Avis aux importateurs de certains poissons et produits de la pêche originaires de Serbie
Instauration de contingents tarifaires ouverts pour certains produits de la pêche originaires de Serbie
- Pays :
- Serbie
- Produit :
- Certains poissons et produits de la pêche
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 21 mai 2015
- Mots clés :
-
2015/25-Avis aux importateurs de carreaux en céramique originaires de Chine
Attribution d'un droit individuel au producteur chinois B998 - Everstone industry (Quingdao) Co.Ltd
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Carreaux en céramique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 21 mai 2015
- Mots clés :
-
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