OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Affiner les résultats
Saisies réalisées par la douane de 2010 à 2014
Statistiques de saisies en matière de stupéfiants / tabac de contrebande / armes / contrefaçons / espèces protégées.
- Auteur :
- Bureau de la communication
- Publié le :
- Mercredi 13 mai 2015
- Mots clés :
2015 - Plafond autorisé d'emploi et Effectifs de référence
La notion d'effectifs de référence constitue la cible à atteindre pour les effectifs d'un service dans une perspective de moyen terme. Le plafond autorisé d'emploi fixe le volume maximum d'emplois utilisable dans le cadre de l'année budgétaire.
- Publié le :
- Mardi 12 mai 2015
- Mots clés :
2015/23-Avis aux importateurs d'acide citrique originaire de Chine et expédié de Malaisie
Ouverture d'une enquête anticontournement avec enregistrement des importations d'acide citrique expédié de Malaisie
- Pays :
- Chine-Malaisie
- Produit :
- Acide citrique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 07 mai 2015
- Mots clés :
-
2014 - Relevé par département de la production des vins
Superficie des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / volumes produits / etc
nouveauté 2014 : volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 05 mai 2015
- Mots clés :
2015/22-Avis aux importateurs de certains produits originaires des États-Unis d’Amérique
Reconduction des mesures de sauvegardes à l'importation de certains produits originaires des États-Unis.
- Pays :
- USA
- Produit :
- Divers produits
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 04 mai 2015
- Mots clés :
Infos Douane Service
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