OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Affiner les résultats
2015/19-Avis aux importateurs de certaines barres en acier inoxydable originaires d'Inde
Changement de dénomination du producteur indien relevant du CACO B004
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Barres en acier inoxydable
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 13 avril 2015
- Mots clés :
-
2015/18-Avis aux importateurs de fils en aciers inoxydables originaires d'Inde
Modification de la dénomination du producteur indien bénéficiaire du CACO B780, qui devient Viraj Profiles Limited, Palghar, Maharashtra and Mumbai, Maharashtra
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Fils en aciers inoxydables
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 07 avril 2015
- Mots clés :
-
Janvier 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 03 avril 2015
- Mots clés :
Janvier 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 03 avril 2015
- Mots clés :
2015/17-Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de Chine et de Taïwan
Institution d'un droit antidumping provisoire à l'importation de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de Chine et de Taïwan.<br />Maintien de l'enregistrement au titre de l'enquête antisubvention pour les produits chinois
- Pays :
- Chine Taïwan
- Produit :
- Produits plats laminés à froid en aciers inoxydables
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 02 avril 2015
- Mots clés :
-
Infos Douane Service
Par téléphone : 0 800 94 40 40
0 800 94 40 40
Service & appel gratuits
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50