OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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2015/21-Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de la République populaire de Chine
Diminution du taux des droits antidumping définitifs pour trois sociétés de producteurs chinois de vitrage solaire
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Vitrage solaire
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Lundi 04 mai 2015
- Mots clés :
-
Février 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 28 avril 2015
- Mots clés :
Février 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants.
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 28 avril 2015
- Mots clés :
2015/20-Avis aux importateurs de vêtements de République Dominicaine
Avis aux importateurs de vêtements de République Dominicaine
- Pays :
- République Dominicaine
- Produit :
- ex 6203 42, ex 6109 10
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 21 avril 2015
- Mots clés :
Marchés publics de la DGDDI notifiés en 2014
Marchés supérieurs à 20.000 euros hors taxes.
- Auteur :
- Comptabilité et recouvrement
- Publié le :
- Lundi 20 avril 2015
- Mots clés :
-
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