OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Avril 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Jeudi 12 juillet 2018
Mots clés :

2018/42-Avis aux importateurs de ferrosilicium originaire de République populaire de Chine et de Russie

Expiration prochaine des mesures antidumping pour les importations de ferrosilicium originaire de République populaire de Chine et de Russie

Produit :
ferrosilicium
Auteur :
Publié le :
Mercredi 11 juillet 2018
Mots clés :

2018/41-Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du SPG

Modalités de déploiement du système REX dans le cadre du SPG

Auteur :
Publié le :
Mardi 10 juillet 2018
Mots clés :

2018/40-Avis aux importateurs d'acide oxalique originaire d'Inde et de République populaire de Chine

Reconduction des droits antidumping pour les importations d'acide oxalique originaire d'Inde et de République populaire de Chine

Produit :
acide oxalique
Auteur :
Publié le :
Jeudi 05 juillet 2018
Mots clés :

Octroi de mer Guadeloupe - 01/01/2018

L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.
Mise à jour suite à la délibération CR/17-1394 du 27 décembre 2017.
Auteur :
Publié le :
Mercredi 04 juillet 2018
Mots clés :