OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
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Avril 2018 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Jeudi 12 juillet 2018
- Mots clés :
2018/42-Avis aux importateurs de ferrosilicium originaire de République populaire de Chine et de Russie
Expiration prochaine des mesures antidumping pour les importations de ferrosilicium originaire de République populaire de Chine et de Russie
- Produit :
- ferrosilicium
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mercredi 11 juillet 2018
- Mots clés :
2018/41-Avis aux importateurs de produits admissibles au bénéfice du SPG
Modalités de déploiement du système REX dans le cadre du SPG
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Mardi 10 juillet 2018
- Mots clés :
2018/40-Avis aux importateurs d'acide oxalique originaire d'Inde et de République populaire de Chine
Reconduction des droits antidumping pour les importations d'acide oxalique originaire d'Inde et de République populaire de Chine
- Produit :
- acide oxalique
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Jeudi 05 juillet 2018
- Mots clés :
Octroi de mer Guadeloupe - 01/01/2018
L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.<br />Mise à jour suite à la délibération CR/17-1394 du 27 décembre 2017.
- Auteur :
- Direction régionale de Guadeloupe
- Publié le :
- Mercredi 04 juillet 2018
- Mots clés :
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