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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

BOD 6454 (22/08/2000) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 00-153
Intitulé : Instruction relative à la procédure applicable aux mouvements réalisés par oléoduc.modificatif.
Décision administrative : 00-154
Intitulé : Vente en douane du 20.09.2000.véhicules.
Décision administrative : 00-155
Intitulé : Vente en douane des 26 et 27.09.2000.véhicules, parfums, divers.