OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Auteur : Contributions indirectes
Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse
Statistiques en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes depuis janvier 2018, ventilées par catégories : cigarettes, cigares, tabac à rouler et à fumer, tabac à mâcher et tabac à priser.
Couverture géographique : France continentale et Corse.
Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
Indication du nombre de jours de livraison pendant lesquels la livraison aux débitants est possible (dépend des jours fériés et des week-end).
Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (tabac à rouler et autres tabacs à fumer / tabac à priser / tabac à mâcher).
Source des données : Logista (société distribuant en France les produits du tabac).
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 06 janvier 2021
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2021
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source: Arrêté du 8 décembre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0299 du 11 décembre 2020.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 11 décembre 2020
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er décembre 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source: Arrêté du 29 octobre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0275 du 13 novembre 2020.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 13 novembre 2020
- Mots clés :
Mises à la consommation de vins
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Mercredi 04 novembre 2020
- Mots clés :
2019/2020 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2020
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2019-2020 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 27 octobre 2020
- Mots clés :
2019/2020 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 27 octobre 2020
- Mots clés :
Campagne viti-vinicole 2019-2020
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 14 octobre 2020
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer.
Source: Arrêté du 28 septembre 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0246 du 9 octobre 2020.
- Pays :
- France
- Produit :
- Tabacs manufacturés
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 09 octobre 2020
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.
Source: Arrêté du 20 juillet 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer, publié au JO n°0196 du 11 août 2020.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 11 août 2020
2019.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2019
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2019.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Vendredi 07 août 2020
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.
Source : Arrêté du 3 juin portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0143 du 12 juin 2020.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 12 juin 2020
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.
Source : Arrêté du 31 mars 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0097 du 21 avril 2020.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 21 avril 2020
Liste des fournisseurs de tabac agréés 2020
Liste publique des fournisseurs de tabac agréés au 1er septembre 2020.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 06 avril 2020
- Mots clés :
2019 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2019-2020 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Lundi 16 mars 2020
2019 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Mardi 10 mars 2020
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.
Source : Arrêté du 31 janvier 2020 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0035 du 11 février 2020.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 11 février 2020
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2020
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.
Source : Arrêté du 4 décembre 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0285 du 8 décembre 2019.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 10 décembre 2019
- Mots clés :
2018/2019 - Volumes en stock à la production par produit au 31 juillet 2019
Volumes en stock à la production par produit, issus de la déclaration de stock à la production 2018-2019 déposée en fin de campagne par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 06 novembre 2019
- Mots clés :
2018/2019 - Relevé des volumes des stocks de vins déclarés par les viticulteurs à l'expiration de la campagne (stock à la production et stock au commerce)
Répartition des stocks par AOP (appellation d'origine protégée), IGP (indication géographique protégée), VSIG (vins sans indication géographique).
Les volumes déclarés en stock à la production sont ventilés par département, par catégorie et par couleur.
Les volumes déclarés en stock au commerce sont ventilés par catégorie et par couleur.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 06 novembre 2019
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er novembre 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'Outre-mer.
Source : arrêté du 11 octobre 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0241 du 16 octobre 2019, modifié par arrêté du 17 octobre 2019 publié au JO n°0247 du 23 octobre 2019.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 23 octobre 2019
- Mots clés :
Campagne viti-vinicole 2018-2019
Quantités de vins soumises au droit de circulation et quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociantes vinificateurs, détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mercredi 09 octobre 2019
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er septembre 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 02 septembre 2019
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er juillet 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 3 juin 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO 0133 du 9 juin 2019.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 11 juin 2019
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mai 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 8 avril 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JORF n°0087 du 12 avril 2019.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 12 avril 2019
- Mots clés :
2018 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2018-2019 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Mercredi 20 mars 2019
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er mars 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 30 janvier 2019 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0050 du 28 février 2019, modifié par l’arrêté du 1er mars 2019 (JORF n°0054 du 05/03/2019).
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 05 mars 2019
- Mots clés :
Campagne 2017/2018 - Quantités de cidre imposées au droit de circulation
Statistiques nationales : la campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 28 janvier 2019
- Mots clés :
Ventes de tabacs manufacturés en France continentale et en Corse (ancienne présentation)
Données en volume des livraisons mensuelles au réseau des buralistes de janvier 2017 à décembre 2018.
Chiffres non corrigés des variations saisonnières et des jours ouvrés.
Unités : unités (cigarettes / cigares) ou grammes (Tabac à fumer / à prise / à mâcher).
Données : source Logista (société distribuant les produits du tabac en France).
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Mardi 08 janvier 2019
- Mots clés :
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés au 1er janvier 2019
Nomenclature pour la vente des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer.
Source : Arrêté du 14 décembre 2018 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, publié au JO n°0294 du 20 décembre 2018.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Vendredi 30 novembre 2018
- Mots clés :
2018.07.31 - Total par commune des superficies plantées en vigne au 31 juillet 2018
Total par commune des superficies plantées en vigne et destinées à produire du vin, à la date du 31 juillet 2018.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Lundi 05 novembre 2018
- Mots clés :
Infos Douane Service
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