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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui précise un point de réglementation.

BOD 6499 (30/03/2001) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 01-054
Intitulé : Navigation maritime - Taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d’espaces naturels protégés - Modificatif n° 3
Décision administrative : 01-055
Intitulé : Produits pétroliers - Droits et taxes applicables aux produits pétroliers à compter du 21 janvier 2001 libellés en francs Rectificatif
Décision administrative : 01-057
Intitulé : Produits pétroliers – Biocarburants.
Décision administrative : 01-056
Intitulé : Produits pétroliers - Remboursement d’une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé par les véhicules routiers de 7,5 tonnes et plus, destinés au transport de marchandises. Remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé par les exploitants de transport public routier en commun de voyageurs - Modificatif