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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui précise un point de réglementation.

BOD 6510 (10/05/2001) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 01-083
Intitulé : Avis de vente en douane du 30 mai 2001 (Marchandises diverses)
Décision administrative : 01-082
Intitulé : Avis de vente en douane du 17 mai 2001 (Pierres précieuses et bijoux)
Décision administrative : 01-081
Intitulé : Avis de vente en douane du 11 mai 2001 (Marchandises diverses)
Décision administrative : 01-080
Intitulé : Détermination de la valeur en douane d'avril 2001