La direction générale des douanes et droits indirects publie chaque mois les données…
Les ventes de tabacs en France
06.01.2021
portailpro, Contributions indirectes, Tabacs
- Accueil
- Actualités de la douane
Actualités de la douane
-
-
Au 1er juillet 2021, le paquet TVA e-commerce entre en vigueur, et avec lui des …
Professionnels - 1er juillet 2021 : entrée en vigueur du paquet TVA e-commerce
31.12.2019 portailpro, Alcools et boissons, Contributions indirectes, Fiscalité, Missions et organisation de la douane, Navigation, Tabacs, Transport, TVA -
A compter du 26 novembre 2019, le service en ligne «…
Ouverture de la déclaration en ligne pour les destinataires enregistrés
26.11.2019 Contributions indirectes -
Le 13 février 2020, la version 3.4 du projet communautaire EMCS entrera en production.…
Information sur la prochaine version du service en ligne EMCS-GAMMA
21.11.2019 Contributions indirectes, Services en ligne -
Cette convention entre la direction générale des douanes et droits indirects et la confédération…
Signature d’une convention avec la confédération des buralistes
26.12.2018 Contributions indirectes, Missions et organisation de la douane -
Dans le cadre de la mise en œuvre de la directive UE 2014/40, la France s'est engagée à mettre…
Disposition de sécurité pour les produits du tabac
19.09.2018 Contributions indirectes -
L’administration des douanes rappelle en premier lieu son attachement au respect du code de…
Réaction de la douane française à un article de presse relatif à la lutte contre la contrebande de tabac
21.08.2018 Contributions indirectes -
Le prix moyen du paquet de 20 cigarettes est stable à 7,90 euros. Les autres prix moyens des…
De nouveaux prix du tabac entrent en vigueur le 20 août 2018
18.07.2018 Contributions indirectes -
Au total, 2,4 tonnes de cigarettes ont été interceptées soit 122 220 paquets de cigarettes et 75…
Démantèlement par la douane et la gendarmerie d'un réseau de contrebande de cigarettes
08.03.2018 Contributions indirectes, Missions et organisation de la douane -
Les opérateurs bénéficiant d’un numéro d’identification en qualité de fournisseurs du réseau de…
Liste des fournisseurs agréés de tabacs manufacturés
03.01.2018 Contributions indirectes -
Des nouveaux prix du tabac entreront en vigueur lundi 22 octobre 2018.
Prix du tabac
18.12.2017 Contributions indirectes
