OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Affiner les résultats
Juin 2016 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 12 septembre 2016
- Mots clés :
Juin 2016 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.
Quantités détaillées par département.<br />La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
- Auteur :
- Contributions indirectes
- Publié le :
- Lundi 12 septembre 2016
- Mots clés :
Octroi de mer Guadeloupe - 01/08/2016
L'octroi de mer et l’octroi de mer régional sont exigibles dans les départements suivants : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion.<br />Mise à jour suite à la délibération n°CR/16-425 du 29/06/2016.
- Auteur :
- Direction régionale de Guadeloupe
- Publié le :
- Vendredi 09 septembre 2016
- Mots clés :
2016/49-Avis aux importateurs de certains poissons et produits de la pêche originaires de Norvège
Ouverture de nouveaux contingents tarifaires à droits nuls pour certains produits de la pêche originaire de Norvège
- Pays :
- Norvège
- Produit :
- certains poissons et produits de la pêche
- Auteur :
- Politique tarifaire et commerciale
- Publié le :
- Vendredi 26 août 2016
- Mots clés :
Octroi de mer Mayotte
Tarif d'octroi de Mer mis à jour suite à la délibération prise par le Conseil Départemental de Mayotte 2016.00131.
- Auteur :
- Direction régionale de Mayotte
- Publié le :
- Mercredi 24 août 2016
- Mots clés :
Infos Douane Service
Par téléphone : 0 800 94 40 40
0 800 94 40 40
Service & appel gratuits
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50