OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Affiner les résultats
2019 - Superficies et volumes en production par produit
Superficies et volumes des vignes en production par produit, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2019-2020 déposée par les exploitants viti-vinicoles commercialisants.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Lundi 16 mars 2020
2020/21 - Avis aux importateurs de tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de Chine
Avis d'expiration prochaine de mesures antidumping concernant les importations de tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de Chine.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Tubes et tuyaux sans soudure
- Auteur :
- Commerce international
- Publié le :
- Jeudi 12 mars 2020
- Mots clés :
Octroi de mer Guyane - TGOM
Tarif général d'octroi de mer en vigueur en Guyane au 01/02/2020 suite à la délibération AP 2020-1 du 27/01/20.
- Auteur :
- Direction régionale de Guyane
- Publié le :
- Jeudi 12 mars 2020
- Mots clés :
2020/20 - Avis aux importateurs de produits de fibre de verre à filament continu originaires d’Égypte
Institution d'un droit compensateur provisoire au cours de l'enquête anti-subventions menée par la Commission
- Pays :
- Egypte
- Produit :
- produits de fibre de verre à filament continu
- Auteur :
- Commerce international
- Publié le :
- Mercredi 11 mars 2020
- Mots clés :
2019 - Relevé par département de la production des vins
Superficies des vignes en production / AOP-IGP-VSIG / Volumes produits / Volumes déclarés en VSI-VCI.
- Auteur :
- Contributions indirectes , Fiscalité douanière
- Publié le :
- Mardi 10 mars 2020
- Mots clés :
Infos Douane Service
Par téléphone : 0 800 94 40 40
0 800 94 40 40
Service & appel gratuits
Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50