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Le bulletin officiel des douanes (BOD) est une publication de la direction générale des douanes et droits indirects destinée à éclairer les usagers, professionnels ou particuliers, sur de multiples sujets concernant leurs relations avec la douane (organisation, dédouanement, fiscalité, ...). Un bulletin officiel des douanes contient une décision administrative (DA) qui explicite un point de réglementation.

BOD 6461 (11/10/2000) - Ce BOD regroupe plusieurs décisions …

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Décision administrative : 00-175
Intitulé : Vente en douane du 19 octobre 2000 marchandises diverses
Décision administrative : 00-176
Intitulé : Vente en douane du 20 novembre 2000. véhicules, bijoux.
Décision administrative : 00-174
Intitulé : Valeur en douane. modificatif de la liste des monnaies cotées et publiées au journal officiel