OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2018/15-Avis aux importateurs de bicyclettes et autres cycles fabriqués au Cambodge avec l'utilisation de parties originaires de Malaisie

Ouverture d'un contingent en dérogation aux règles de l'origine pour les bicyclettes et autres cycles fabriqués au Cambodge avec des parties originaires de Malaisie

Pays :
Cambodge
Produit :
bicyclettes
Auteur :
Publié le :
Mardi 13 mars 2018
Mots clés :

2018/14-Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable, originaires de République populaire de Chine

Reconduction des droits antidumping pour certains tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable originaires de République populaire de Chine

Pays :
Chine
Produit :
certains tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable
Auteur :
Publié le :
Vendredi 09 mars 2018
Mots clés :

Décembre 2017 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Vendredi 02 mars 2018
Mots clés :

Décembre 2017- Quantités de vins sorties des chais des récoltants et des négociants vinificateurs.

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante.
Auteur :
Publié le :
Vendredi 02 mars 2018
Mots clés :

2018/13-Avis aux importateurs de transpalettes à main, expédiés du Viêt Nam

Fin de l'enquête anti-contournement sur les importations de transpalettes à main et leurs parties essentielles, expédiés du Viêt Nam qu'ils aient ou non été déclarés originaires de ce pays

Pays :
Viêt Nam
Produit :
transpalettes à main
Auteur :
Publié le :
Jeudi 22 février 2018
Mots clés :