OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

Juin 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 septembre 2015
Mots clés :

Juin 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 septembre 2015
Mots clés :

2015/41-Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de Chine et de Taïwan

Institution de droits définitifs et perception des montants cautionnés au titre des droits provisoires
Pays :
Chine et Taïwan
Produit :
Produits plats laminés à froid en aciers inoxydables
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 septembre 2015
Mots clés :

2015/40-Avis aux importateurs de certains fils en aciers inoxydables originaires d'Inde

A la suite d'une enquête anti-absorption, modification de certains taux de droits antidumping
Pays :
Inde
Produit :
Certains fils en aciers inoxydables
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 septembre 2015
Mots clés :

2015/39-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels, originaires ou en provenance de Chine

Retrait de l'engagement accordé au producteur chinois B923 (Znshine PV Tech Co. Ltd).
Pays :
Chine
Produit :
Modules photovoltaiques et leurs composants essentiels
Auteur :
Publié le :
Vendredi 11 septembre 2015
Mots clés :