OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/38-Avis aux importateurs de vitrage solaire originaire de Chine
Modification des taux du droit antidumping définitif
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Vitrage solaire
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 14 août 2015
- Mots clés :
-
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2015/37-Avis aux importateurs de certaines bougies, chandelles, cierges et articles similaires, originaires de Chine
Abrogation du droit antidumping définitif en vigueur à l'encontre des bougies originaires de Chine à l'issue du réexamen au titre de son expiration.
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Bougies, chandelles, cierges at articles similaires
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 10 août 2015
- Mots clés :
-
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2015/36-Avis aux importaters de certains types de polyéthylène tétéréphtalate originaires d'Inde
Réduction du taux des droits individuels accordés à deux producteurs indiens (CACO A585 et A181)
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Polyéthylène téréphtalate ayant un taux de viscosité égal ou supérieur à 78ml/g selon la norme ISO 1628-5
- Auteur :
- Publié le :
- Jeudi 06 août 2015
- Mots clés :
-
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Mai 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 31 juillet 2015
- Mots clés :
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Mai 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 31 juillet 2015
- Mots clés :
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