OPEN DATA
Données publiques

La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.

Publications Open Data

2015/57-Avis aux importateurs de modules photovoltaïques en silicium cristallin et leurs composants essentiels, originaires ou en provenance de Chine

Changement de la désignation d'une société productrice chinoise (B818)
Pays :
Chine
Produit :
Modues photovoltaïques
Auteur :
Publié le :
Vendredi 18 décembre 2015
Mots clés :

2015/56-Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de Chine

Maintien du droit antidumping définitif à l'issue d'un réexamen pour expiration prochaine.
Pays :
Chine
Produit :
Tubes et tuyaux sans soudure en fer ou en acier
Auteur :
Publié le :
Jeudi 10 décembre 2015
Mots clés :

Septembre 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 04 décembre 2015
Mots clés :

Septembre 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants

Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
Auteur :
Publié le :
Vendredi 04 décembre 2015
Mots clés :

2015/52-Avis aux importateurs de certains produits plats en aciers au silicium originaires de Chine, Corée du Sud, États-Unis d'Amérique, Japon et Russie

Consolidation des droits provisoires et institution de droits définitifs

Pays :
Chine, Core du Sud, Etats Unis, Japon, Russie
Produit :
certains produits laminés plats
Auteur :
Publié le :
Mercredi 02 décembre 2015
Mots clés :