OPEN DATA
Données publiques
La Douane a choisi de s’associer à la démarche globale d’ouverture des données publiques (Open Data), initiée par l’État Français avec la mission Etalab et certaines collectivités et administrations, en rendant accessibles et utilisables par tous certaines de ses données.
Publications Open Data
2015/42-Avis aux importateurs de certains tissus de fibre de verre à maille ouverte expédiés d'Inde
Exemption des droits antidumping définitifs étendus pour le producteur indien Pyrotek India Pvt.Ltd (CACO C051)
- Pays :
- Chine
- Produit :
- Tissus de fibre de verre à maille ouverte dont la cellule mesure plus de 1,8 mm tant en longueur qu'en largeur et dont le poids est supérieur à 35 g/m2 à l'exclusion des disques en fibre de verre r
- Auteur :
- Publié le :
- Lundi 14 septembre 2015
- Mots clés :
-
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Juin 2015 - Quantités de vins soumises au droit de circulation
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 septembre 2015
- Mots clés :
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Juin 2015 - Quantités de vins sorties des chais des récoltants
Quantités détaillées par département.
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
La campagne commence le 1er août de chaque année et se termine le 31 juillet de l'année suivante
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 septembre 2015
- Mots clés :
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2015/41-Avis aux importateurs de produits plats laminés à froid en aciers inoxydables originaires de Chine et de Taïwan
Institution de droits définitifs et perception des montants cautionnés au titre des droits provisoires
- Pays :
- Chine et Taïwan
- Produit :
- Produits plats laminés à froid en aciers inoxydables
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 septembre 2015
- Mots clés :
-
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2015/40-Avis aux importateurs de certains fils en aciers inoxydables originaires d'Inde
A la suite d'une enquête anti-absorption, modification de certains taux de droits antidumping
- Pays :
- Inde
- Produit :
- Certains fils en aciers inoxydables
- Auteur :
- Publié le :
- Vendredi 11 septembre 2015
- Mots clés :
-
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